1.1 La pré-admission

Rendre visible l'offre de logements et de services

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement, les bonnes pratiques, puis des fiches correspondant au cadre règlementaire.

1.2 L'admission et l'entrée dans le logement

L'accueil, un acte fort

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement, les bonnes pratiques, puis des fiches correspondant au cadre règlementaire.

1.3 L'intégration dans la structure

Bien informer pour la sécurisation de chacun et une bonne insertion dans l'établissement et dans l'environnement

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement, les bonnes pratiques, puis des fiches correspondant au cadre règlementaire.

1.4 La confidentialité

Une nécessité pour le respect de la liberté des résidants

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement, les bonnes pratiques, puis des fiches correspondant au cadre règlementaire.

2.1 L'offre de logement

Les bonnes pratiques sont en téléchargement ci-après.
Le cadre règlementaire (fiches en téléchargement ci-après) :
- fiche 1 : les relations propriétaires gestionnaires
- fiche 2 du 1.1 : le conventionnement en RS
- pour les normes règlementaires en matière de sécurité incendie : se reporter au classeur  Unafo "sécurité-incendie" 2007
- Les normes d'habitabilité sont définies par le décret R. 111.2 du CCH. Les normes de salubrité le sont dans le règlement sanitaire départemental.

2.2 La gestion des réclamations

Les bonnes pratiques sont téléchargeables ci-dessous

2.3 La gestion des parties communes

Les bonnes pratiques sont en téléchargement ci-après.
Le cadre règlementaire (fiches en téléchargement ci-après) :
- fiche 6 du 1.2 : le statut juridique du résidant
- L'accessibilité handicapés ne s'impose qu'aux nouveaux bâtiments ou à ceux faisant l'objet d'une réhabilitation
- pour les normes règlementaires en matière de sécurité incendie : se reporter au classeur  Unafo "sécurité-incendie" 2007
 

2.4 La gestion de la résidence

Les bonnes pratiques sont en téléchargement ci-après.
Le cadre règlementaire (fiches en téléchargement ci-après) :
- fiche 6 du 1.2 : le statut juridique du résidant

2.5 La gestion des services communs

Processus de gestion du gestionnaire

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement, les bonnes pratiques, puis une fiche correspondant au cadre règlementaire.

2.6 La gestion locative

Les bonnes pratiques sont en téléchargement ci-après.
Le cadre règlementaire (fiches en téléchargement ci-après) :
- fiche 9 du 1.2 : les aides du 1% logement
- fiche10 du 1.2 : les aides du FSL
- fiche 11 du 1.2 : les aides personnelles au logement
- fiche 12 du 1.2 : l'APL foyer
- fiche 13 du 1.2 : l'ALS foyer
- fiches de 3 à 6 du 2.6 : impayes de redevances/ésiliation du contrat/taxe d'habitation
- fiche 8 du 1.2 : la redevance
- Les textes règlementaires principaux : circulaire résidences coailes 2006 et annexes, L.633-1 à 5, R.633-1 à 9 - Annexe convention Type APL RS - Décret résidences sociales R.353-165 àR.353-12 - Note juridique JP Brouant, "règlements intérieurs et contrats d'occupation"
- fiche 6 du 1.2 : le statut juridique du résidant

2.7 Le respect du domicile

Les bonnes pratiques sont en téléchargement ci-après.
Le cadre règlementaire (fiches en téléchargement ci-après) :
- fiche 6 du 1.2 : le statut juridique du résidant

2.8 L'exercice de la missoin de protection des individus

Les bonnes pratiques sont en téléchargement ci-après.
Le cadre règlementaire (fiches en téléchargement ci-après) :
- fiche 15 du 1.2 : l'assurance du résidant

2.9 La gestion de la concertation avec les résidants

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement, les bonnes pratiques, puis des fiches correspondant au cadre règlementaire.

2.10 La gestion des départs

Les bonnes pratiques sont en téléchargement ci-après.
Le cadre règlementaire (fiches en téléchargement ci-après) :
- fiche 7 du 1.2 : l'état des lieux et le dépôt de garantie
- fiche 5 du 2.6 : la résiliation du contrat d'occupation
- fiche 6 du 1.2 : le statut juridique du résidant

3.1 Le projet de la structure ou projet social

3.2 L'information, l'orientation, la médiation auprès de chaque résidant/locataire

3.3 L'accompagnement et l'animation de la vie collective

3.4 L'insertion dans la structure dans l'environnement